Droit municipal dans l'antiquité

TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION.
Droit et sociabilité. Justice et concorde. Unité politique. Liberté des cités. Pouvoir absolu. Gouvernements mixtes. Principe municipal. Liberté. Egalité. Fraternité. Propriété. Autorité. Souveraineté politique. Patriarcat et Patriciat. Tribus et monarchies absolues. Municipe antique. Son origine d’après Bodin. Ecole stoïcienne. Obstacles à ses succès. Avantages du municipe antique. Municipe aumoyen âge. Ses origines et ses formes. Centralisation moderne. Etat des libertés civiles dans le midi de l’Europe Résurrection, progrès et decadence du municipe Italien. Bienfaits du principe municipal en Italie. Unitarisme Italien. Fédéralisme Italien. Affranchissement des municipes Italiens. Etat des libertés civiles dans le nord de l’Europe. Corporations municipales et self-goverrment britanniques.
Centralisation française. Dépeuplement des campagnes et excès d’accroissement de Paris. Nécessité et difficultés d’une reforme municipale. (p.I)
LIVRE Ier
DES SOCIETÉS ET DES PROPRIÉTÉS PRIMITIVES.
CHAPITRE Ier. - DU PATRICIAT, DU CLAN, DE LA TRIBU MODES PRIMITIFS D’OCCUPATION DE LA TERRE.
Principe d’association. Famille patriarcale. Patriciat. Clan. Tribus nomades et sédentaires. Communauté primitive et négative du sol. Droit d’occupation des biens vacants. Domaine commun et domaine privé.(p.1)
CHAP. II. - DU DISTRICT ADMINISTRATIF ET DU PARTAGE DES TERRES DAXS LES EMPIRES D’ORIENT.
Transformation du patriciat en monarchie absolue. Défaut d’indépendance et d’autonomie du district administratif. Capitales des empires d’Orient. Monarchie Egyptienne. Propriété, partage et transmission des terres dans l’inde antique et en Egypte. (p.16)
CHAP. III. - DU MUNICIPE ET DE SES PROPRIÉTÉS.
Municipe antique, considéré dans ses rapports avec la terre sur laquelle il est établi et avec l’unité nationale dont il fait partie. Universalité de ses éléments. Perpétuité de son principe. Diversité de ses formes. Egalité et concorde entre ses membres. Moeurs privées et publiques développees par l’esprit de famille et de cité. Rapports du municipe avec la religion. Propriété privée et publique et idées de droit, de légalité, de justice qui s’y rattachent. Opinion publique dans la cité. Harmonie entre la cité et l’Etat. Lien entre le droit municipal et le droit politique. (p.23)
CHAP. IV. - DES MUNICIPES HÉBREUX ET PHÉNICIENS.
Conquête par les Hébreux de la terre de Chanaan et partaqe du sol entre les tribus Israélites. Transformation par les institutions de Moïse de ces tribus en corps de nation. Rapports entre la famille et le municipe hébraïque. Constitution de la cité. Citoyen. Prosélyte (Guer). Habitant (Tochab). Passager forain (Nocri). Grand conseil ou sanhédrin. President (Naci, Chophet) et autres dignitaires. Attributions du grand conseil. Conseils d’anciens, élus par les tribus et les villes, et institués par le Sénat supérieur. Grand sacerdote (Cohengandol). Sacerdotes et lévites. Prophétes et orateurs publics. Tribunal ordinaire. Tribunal des anciens des villes. Sénat ou grand conseil. Police et hommes d’autorit (Choterins). Juges et Rois. Lois de Moïse sur le, partage des terres, sur les successions et sur la disponibilité des biens.
Inviolabilité du droit de propriété de la part des rois d’Israël. Droit des pauvres sur les récoltes. Restrictions á l’accroissement immodéré des terres. Progrès économiques de la nation Israelite comparés à l’immobilité des tribus. Changements introduits par Salomon dans le systéme économique des Israélites. Accroissement de Jérusalem Reine des provinces. Influence du municipe Hébreu, dans les tribus et les cités de la Phénicie. Régime municipal de Sidon, Tyr, etc., et changement qu’il opéra dans la constitution politique de la Phenicie. (p.37)
LIVRE II
DES CITES, DES AMPHICTYONIES ET DES COLONIES DE LA GRÉCE EN ITALIE ET DANS LES GAULES.
CHAP. 1er - DES CARACTÉRES GÉNÉRAUX DU GOUVERNEMENT DE LA GRÉCE.
Tribus primitives de la Gréce et transformation de ces tribus en monarchies. Attributions des Rois, et tributs qu’ils perçoivent dans la Grèce des temps héroïques. Distinction, dans la Grèce historique, des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, et mode de participation à ces trois pouvoirs, des Rois, de l’aristocratie et du peuple. Isopolitie des cités grecques. Prérogatives du droit de cité et moyens de l’obtenir. Rapports entre le citoyen et l’Etat. Conditions matérieles et morales des cités grecques. Transformation des monarchies grecques en républiques aristocratiques. Substitution de l’oligarchie des riches à celles des eupatrides. Décadence des aristocraties de la Grèce. Avénement de la démocratie. Guerres intestines. Démagogues devenus tyrans. Aisymnetes ou dictateurs élus. Alternatives d’ochlocratie et de despotisme.(p. 59)
CHAP. II. - DE LA DIVISION DU PEUPLE DANS LES CITÉS EN TRIBUS OU PHYLES, EN PHRATRIES ET EN DES CONSEILS PUBLICS ET DES MAGISTRATURES DE LA GRÈCE.
Origine, composition et distinction des Phyles, des Phratries et des. Rapports entre le droit de cité et les Phyles ou Phratries. Diverses classes de citoyens. Participation des citoyens aux pouvoirs publics. Magistrats des cités. Formes, conditions de leur élection, caractères de leurs attributions, duree de leurs fonctions. (p.82)
CHAP. III. - DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE LA CRÈTE.
Créte primitive et législation de Minos. Partage du territoire envahi par les Doriens entre les particuliers et l’Etat. Esclaves adonnés à la culture des champs. Citoyens des villes et principe dorique de l’Égalité. Chef du collége. Conseil suprême de la cité. Assemblée du peuple. Discipline des moeurs. Initiation des jeunes crétois au droit de cité. Tables communes et sissythies. Ligne entre les cités crétoises (Syncrétisme). Excès d’indépendance des cités de la Crète, insuffisance du lien fédéral et inconvénients d’une triple capitale. Cupidité et perfidie des Crétois. Reduction de la Crète en province Romaine.(p. 90)
CHAP. IV. - DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE LACÉDÉMONE.
Gouvernement mixte de Lacédémone d’après les lois de Lycurgue. Cinq tribus Spartiates subdivisees en villages et districts. Lacédémoniens. Ilotes. Assemblée du peuple. Rois de Sparte. Senateurs. Ephores. Impôt. Milice et corps d’élite Scirites. Navarque et ses subordonnés. Education publique. Partage du territoire et transmission des biens. (p.97).
V. - DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE L’ATTIQUE,
Autochtonie des Athéniens. Erection d’Athènes en capitale. Institutions de Cécrops et de Triptolème. Progrés de la centralisation sous l’impulsion de Thésée. Essai malheureux des lois de Dracon. Classification des Athéniens, par Solon. Magistratures. Gouvernement de la tribu et sa division en Phratries et Demes. Phylarque, phratriarque et démarque. Acquisition, concession, perte du droit de cité.Métoeques ou étrangers non admis au droit de cité. Esclaves des citoyens et des cités. Assemblées des Phyles, des Phratries et des Demes. Assemblées générales du peuple ou ecclesies. Composition et attributions du Sénat. Orateurs. Archontes. Divers magistrats préposés à l’administration des cités, á la perception des revènus publics et à la levée des impôts. Héliastes. Aréopage. Décadence des moeurs et institutions de Solon. Dictature de Pisistrate, expulsion de ses fils et rétablissement des lois de Solon. Réformes démocratiques de Clisthene. Règne de Périclès. Reduction de l’Attique en province romaine. Causes de la fin commune de tous les Etats de la Grèce. (p.103)
CHAP. VI. - DES AMPHICTYONIES.
Confédération amphictyonique des Grecs. Ligues Achéenne, Etolienne, Béotienne. Confedération des colonies grecques de l’Asie. Ligne des Lyciens. Avantages et imperfections du congrès amphictyonique et de la ligue Achéenne. (p.130)
CHAP VII. DES COLONIES GRECQUES DE L’ITALIE ET DES GAULES.
Régime municipal des colonies grecques de l’Italie. République des Locriens. Colonie Chalcidienne de Rhégium. Gouvernement de Thurium et de Sybaris. Constitutions de Tarente, Héraclée, Cumes, Crotone. Tyrans de Syracuse et autres villes de la Sicile. Colonies de la Corse et de la Sardaigne. Gouvernement municipal et fédératif des Sabins, des Latins, des Osques, des Samnites, des Etrusques. Rapports entre le droit municipal de l’Etrurie et le droit municipal Romain. Influence du régime des cités grecques sur la constitution Ces colonies de Massalie, de Nemausus, du Lugdunum et en général du midi des Gaules. (p.139)
LIVRE III.
DU RÉGIME MUNICIPAL ROMAIN.
CHAP. Ier . - D U MUNICIPE ROMAIN EN FACE DE LA CITÉ GRECQUE ET DANS SES R APPORTS AVEC L’UNITÉ POLITIQUE DE ROME.
Lutte d’influence dans l’Italie méridionale entre la civilissation Grecque et la civilisation Romaine. Caractéres essentiels du municipe Romain considéré dans sesrapports avec l’unité politique. Atteintes portées au droit de cité et à la constitution mixte de la république par l’unitarisme démocratique du régime impérial. Progrès du despotisme malgré les obstacles que lui opposent les efforts de quelques empereurs en faveur des droits des cités. Pouvoir des Césars considéré sous les trois rapports de la légitimité de son origine, de la moralité de ses actes et de son utilité sociale. (p.150)
CHAP. II. - DE LACONSTITUTION PRIMITIVE DE ROME; DES TROIS ORDRES; DES COMICES; DES MAGISTRATURES.
Ville et champ de Rome, considérés comme unités élémentaires de la cité. Pagi, vici, oppida, castella compris dans son territoire. Constitution primitive de Rome et des autres cités de la confédération latine. Division du peuple en trois ordres. Division de l’ordre des plébéiens par tribus, par cens, par races et par ordres. Comices par curies, par centuries et par tribus. Sénat romain. Ordre des chevaliers. Magistratures et magistrats ordinaires et extraordinaires. Consuls, censeurs, dictateurs, tribuns du peuple, tribuns des soldats, préteurs et autres fonctionnaires publics avec leurs auxiliaires. Multiplication des magistratures municipales, rapport de ces magistratures avec le sénat, le peuple et les empereurs. (p.184)
CHAP. III. - DES LOIS MUNICIPALES ROMAINES.
Sources des lois municipales. Lois primitives non écrites. Lois Papyriennes. Lois des douze tables. Populiscites. Plébiscites. Sénatus-consultes. Droit Prétorien. Codes Grégorien et Hermogénien. Code Théodosien. Corps de droit de Justinien.(p.199)
CHAP. IV. - DU DROIT DE CITÉ ROMAIN ET DU PATRONAGE.
Bienveillance des rois de Rome envers les peuples vaincus. Concessions du droit de cité avec ou sans droit de suffrages. Guerre Marsique. Loi Julia. Loi qui ordonne l’expulsion des étrangers autres que les Italiens, Loi Pompéia. Loi des triumvirs, qui confère le droft italique à la Gaule cisalpine. Facilité croissante des empereurs dans la concession du droit de cité. Extension du droit de cite á tout l’univers. Origine et domicile, double base du droit de cité. Civis ingenuus municeps. incola. Attributs du jus quiritlum et du jus civitatis. Jus libertatis. Jus gentilitatis. Jus censûs. Jus militiae. Jus tributorum et vectigalium. Jus suffragiorum. Jus honorum. Jus connubiorum. Jus patrium. Jus testamentorum. Jus tutelarum. Maxima, media et minima capitis deminutio. Patronage et jus applicationis. (p.207)
CHAP. V. - DES DROITS LATIN, ITALIQUE, GAULOIS CISALPIN ET PROVINCIAL.
Division de l’Italie et droits de cité correspondants. Droits des Latini veteres, des Latini coloniarii et des latini juniani. Origine et caractères du droit italique. Immunité des impôts. Priviléges du dominium. Indépendance municipale. Droit de la Gaule citerieure. Droit municipal des provinces; distinction des offices politiques et des offices municipaux. (p.230)
CHAP. VI. - DES COLONIES ROMAINES, LATINES ET ITALIQUES.
Origines diverses des colonies. Lois agraires des colonies. Distinction des terres coloniales: ager limitatus, ager divisus, ager assignatus, ager occupatorius. Possessiones. Agri nuncupali. Praedium. Ager arcifinalis. Subscecivum. Colonies romaines. Colonies latines et italiques. Administration des
républiques des colonies. Magistrats des colonies : duumvirs, censeurs, édiles, questeurs. Patrons des colonies. (p.247)
CHAP. VII. - DES MUN ICIPES, DES PRÉFECTURES, DES VILLES LIBRES ET ALLIÉES, DES FORA ET DES CONCILIABULA.
Différences des municipes et des colonies dans leur origine, dans leurs rapports avec Rome, dans leur régime civil et municipal, dans leur régime politique. Caractères des préfectures. Differences entre les villes libres et les villes alliées. Caractères des fora et des conciliabula. (p.259)
CHAP. VIII. - DES CURIES ET DES DÉCURIONS.
Origine des mots: curie et decurion. Sources du décurionat. Assemblée des curiales: curie ou ordre. Album curiae. Attributions des décurions. Identification des decurions avec les curies. Caractère purement honorifique du décurionat. Avantages qu’il conférait et charges qui pesaient sur lui. Asservissement des décurions sous les empereurs. Efforts impuissants faits par eux pour se soustraire à ces fonctions. (p.268)
CHAP. IX. - DES HONNEURS MUNICIPAUX.
Definition de l’honneur municipal. Fonctionnaires à qui cette dignite appartenait. Incapacités. Incompatibilités. Immunités. Distinction des magistrats municipaux des provinces et des magistrats de Rome. Proconsuls ou préteurs. Questeurs. Legati. Duumvirs. Principales. Decemprini. Decaprotes Aediles. Curatores reipublicæ. Défenseurs de la cité. (p.279)
Définition du service municipal (munus). Distinction des offices municipaux. Caractéres des offices personnels, des offices patrimoniaux et des offices mixtes. Legati. Syndici ou curatores ad lites. Susceptores. Irenarchæ et Limenarchae Curatores ad colligendos civitatum publicos redditus. Calendarii, frumenti, operum, bulneorum, aquaeductus. Exactores, curatores annonae comparandoe, pistrinorum. Olearii. Nyctostrategi. Scribæ, archeotae, censuales. Censitores. Tabularii. Acta municipulia. Nomination aux services municipaux, incapacités,
immunités et actio injuriarum. Magistrats honoraires.(p.290)
CHAP. XI - DU MUNICIPE CONSIDÉRÉ COMME PERSONNE CIVILE; DES POUVOIRS DES SYNDICS ET AUTRES MANDATAIRES ÉLUS.
Constitution du municipe en personne civile. Mode de nomination, immunités, attributions des syndics élus par la cité, Durée de leurs fonctions, étendue et limites de leur mandat et de leur responsabilité. Variations de ces principes. (p.303)
CHAP. XII. - DE l"imperium mixtum et merum DANS LES CITÉS.
Définition de l’imperium mixtum et de l’imperium merum. Jugements privés et jugements publics. Droits du préteur:
jus edicendi, jus vocandi, jus prehendendi. Tribunal du préteur, explication des trois mots : Do, dico, addico. Album du préteur. Juridiction des oediles plébéiens et des oediles curules. Eléments du droit de juridiction: Notio, vocatio, coercitio, judicium, executio. Délégation de ces droits. Concentration de toutes les juridictions dans les mains de l’empereur. Judices (procuratores, exactores). Hiérarchie administrative du Bas-Empire. (p.308)
CHAP. XIII. - DU DROIT DE PROPRIÉTÉ DANS SES RAPPORTS DROIT DE CITÉ, ET DU DOMAINE ÉMINENT.
Res privatae divisees en res mancipi et res nec mancipi. Domaine quiritaire. Son caractère politique. Hérédité. Mancipation. Tradition. Usucapion. Cessio in jure. Emptio sub corona. Auctio. Lex. Abrogation par Justinien du droit quiritaire et; de la distinction des biens. Doctrines stoïciennes sur le domaine bonitaire. Inviolabilité, liberté, unité du droit de propriété chez les Romains. Res publici juris. Choses du droit divin (sacrées, religieuses, saintes). Choses du droit humain (communes, publiques, universitatis.) Etendue et limites du domaine éminent des princes sur les propriétes privées et