Moeurs juridiques et judiciaires de l ancienne Rome d après les poètes latins. 3 Volumenes

TOMO I]

TABLE DES MATIÈRES
DU TOME PREMIER.
AVANT-PROPOS. (p. I à III).
INTRODUCTION. (p.V à XL).

PRIEMIERE PARTIE.
APERÇUS GÉNÉRAUS SUR LE DROIT ET LA LOI.
I. Ages primitifs. Droit naturel ; son insuffisance. (p.1 á 6).
II. Origine du droit. Premiers legislateurs. (p.6 á 10).
III. Diverses espèces de droit. (p.10 á 13).
IV. Simplicité des premières lois. - Mode de leur publication. (p.13 á 15).
V. Longue durée de ce premier état de législation chez les Romains. - Comment il fut pourvu à son insuffisance. (p.15 á 21).
VI. Développement des lois et du droit. - Ses causes. -Lutte entre l’esprit d’innovation et l’esprit de conservation. - Dissertation du poete Prudence à ce sujet. (p.21 á 33).
VII. Multiplication des lois. - Ses inconvénients et ses dangers. (p.33. á 34).
VIII. Empire de la force. - Régime de l’arbitraire. (p.34 á 37).
IX. Cas dans lesquels la loi peut être violée. (p.37 á 39).
X. Autorité des lois. -Égalité de tous devant elles. - Respect qui leur est dû par les chefs de nations. - Anathème contre les gouvernements qui les violent ou en mésusent - Éloge deceux qui les restaurent et les font respecter. (p.39 á 48).
XI. Les citoyens doivent se soumettre aux lois, s’abstenir de les critiquer’et prendre a l’occasion leur défense. (p.48 á 52).
XII. Les lois de 13 morale ne sont pas moins obligatoires que les lois positives. (p.52 á 54).
XIII. Moyen d’obtenir le respect pour les lois. (p.54 á 55).
XIV. Interprétation des lois soit par les juges, soit par le législateur. (p.55 á 57).
DEUXIÈME PARTIE.
DROIT CIVIL. ET ACTIONS.
SECTION PREMIÉRE.
DROÍT CIVIL.
CHAPITRE Ier.
Ier. Des personnes.
Ingénus. - Esclaves. - Origine de l’esclavage à Rome. - Condition des esclaves. - Leurs diverses destinations. -Manumission. - Ses divers modes. - Position sociale des affranchis. - Droits des patrons. - Vindicatio in Libertatem, etc. (p. 59 à 82)
II. Actes de l’état civil. (p.82 à 85).
III. Domicile. (p. 85 à 86).

CHAPITRE II.
MARIAGE
Preambule. (p.86 á 88).
Ier. Origine du mariage ; ses divers modes ; sa régularisation. (p.88 á 104).
II. But et caracteres particuliers du mariage chez les Romains. (p.104 á 111).
III. Peine contre les celibataires. - Encouragements au mariage. (p.111 á 117).
IV. Arguments en faveur du célibat. - Arguments contre. (p.117 á 140).
V. Conditions requises pour pouvoir contracter mariage. (p.140 á 146).
VI. Consentement nécessaire pour le mariage. (p.146 á 164).
VII. Dot. (p.164 á 186).
VIII. Demandes en mariage. - Fiançailles. - Formalités du mariage. - Célébration des noces. (p.186 á 241).
IX. Devoirs respectifs des époux. (p.241 á 288).
X. Relachement des liens du mariage. (p.288 á 313).
XI. Divorce. - Répudiation. (p.313 á 333).

CHAPITRE III.
I. Parente. - Paternité et filiation. (p.334 á 338).
II. Adoption. (p.338 á 342).
III. Puissance paternelle. (p.342 á 356).
IV. Relâchemont de la discipline domestique. - Prodigalité
des fils de famille. - Interdiction. - Curatelle. - Loi Roscia. (356 à 368).
V. Tutelle. (p.368 à 371).

CHAPITRE IV.
DES BIENS.
Ier. Droit de propriété. (p. 372 à 377).
II. Distinction des biens :
1. Domaiue public. - Choses sacrées. (p.377 á 388).
2. Domaine privé. - Bornes limitaires. (p.388 à 397).
3. Modifications de la propriété. (p.397 à 400).

CHAPITRE V.
DES DIVERSES MANIÉRES D’ACQUÉRIR ET DE TRANSMETTRE LA PROPRIÉTÉ.
I. Successions. - TestameNts. - Donations entre vifs :
1 . Successions. (p.402 á 407).
2. Testaments. - Captation. (p.407 á 435).
3. Donations entre vifs. (p.435 á 439).
II. Des contrats et obligations en général :
1. Conventions verbales. (p. 439 á 441).
2. Bonne foi contractuelle. (p.441 á 444).
3. Mauvaise foi. - Dol et fraude. (p.444 á 455).
4. Bonus dolus. (p.455 á 457).
5. Nouvelles formes employées pour mieus garantir les obligations et pour en établir la preuve. - Stipulatio. - Témoins instrumentaires. - Cautio. - Obligationes litteris: leurs formes diverses - Cautionnement. - Serment litis- décisoire (p.457 á 481).
6. Extinction des obligations. - Preures du payement. -Remise de la dette. - Imputation des payements. (p.481 á 488).

CHAPITRE VI.
DIVERSES ESPÈCES DE CONTRATS ET OBLIGATIONS.
I.
1. Ventes de gré á gré. - Mancipatio. (p.488 à 492).
2. Ventes par adjudication publique aux enchéres. - Auclio(p. 492 á 498).
3. Autres formes de vente. (p. 498 a 501).
4. Comment ou usait de la faculté de se circonvenir réci-proquement en matière de vente. Mauvaise foi des marchands. (p.501 á 512).
5. Commerce maritime. (p.512 à 515).
6. Diverses règles ou questions de droit relatives à la vente. (p.515 a 529).
II.
Louage.
Baux à loyer. - Baux à ferme. - Cheptel. - Louage de choses mobilières. - Louage d’industrie, de travail, etc., etc. (p. 529 á 535).
III.
Sociéte civile ; ses inconvénients. - Sociéte commerciale. (p. 535 á 539).
IV.
Prêt à usage. - Mutuum. - Faenus. - Usure. - Nantissements.- Gages. - Hypothéques. (p.539 à 557).
V.
Dépôt. - Sèquestre.
Remarques des poëtes sur ces contrats. (p.557 á 559).
VI.
Contrats aléatoires.
Jeu et pari. (p.559 á 564).
VII.
Mandat.
Devoirs du mandataire. - Utilité du mandat. - Ses inconvénients. (p.564 á 570).


[TOMO II]


TABLE DES MATIÈRES
DU TOME DEUXIÈME.
DROIT CIVIL. - DEUXIÉME SECTION.
ACTIONS.
Préambule. (p.1 á 2).
I. Organisation des juridictions civiles. (p.2 á 16).
II. Vocatio iu jus. (p.17 á 28).
III. Vadimonium. (p.28 á 32).
IV. Procédure in jure. (p.32 á 40).
V. Procédure in judicio. (p.40 á 41).
VI. Incidents de procedure. - Exceptions d’incompétence. - Autres causes moratoires. - Frais de justice. (p.41 á 49).
VII. Conseils donnés par les poetes aux plaideurs. - Leur antipathie pour les procès. (p.49 á 54).
VIII. Juridiction arbitrale. - Tentatives de conciliation. -Transactions. (p.54 á 61).
IX. Causes de la complication des formes de procédure. -Manie des procès. (p.61 á 71).
II.
I. Chose jugée. - Appel. (p.71 á 76).
II. Voies d’exécution des jugements sur la personne et sur les biens du plaideur condamné. (p.76 á 82).
III. Usages judiciaires. - Vacations. (p.82 á 89).


TABLE DES MATIÈRES
TROISIÈME PARTIE.
DROIT CRIMINEL.
SECTION PREMIÈRE.


CHAPITRE PREMIER.
PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE PÉNALE.
Pages.
I. Théorie pénale des anciens. - Loi du talion (p.89 à 95).
II. Motifs de l’institution des peines. (p.95 à 98).
III. Responsabilité pénale. (p.98 à 106).
IV. Proportionnalité des délits et des peines. (p.106 à 110).
V. Necessité d’une ferme répression. - Danger de l’impunité ou de l’excès d’indulgence. (p.10 à 115).

CHAPITRE II.
DES DIVERSES ESPÈCES DE CRIMES ET DÉLITS, ET DE LEURS CARACTÈRES DISTINCTIFS.
TITRE Ier.
Observations générales sur l’origine et les progrès du crime.(p.115 à 130).
TITRE II.
Spécilication des actions délictueuses.
I er .Attentast contre la propiétè.
I. Vol (p.130 à 145).
II. Escroquerie. - Abus de confiance (p.145 à 148).
III. Banqueroute. (p.148 à 153).
IV. Incendie volontaire ou par imprudence. (p.153 à 157)
V. Suppression de bornes. (p.157 à 159).
VI. Bris de clôture. - Violation de domicile. (p.159 à 160).
VII. Faux en écriture. (p.160 à 163).
VIII. Plagiat et contrefaçon littéraire. (p.163 à 164).
II
Attentats contre les personnes.
1. Homicide volontaire. - Empoisonnement. (p.164 à 172).
II. Crimes et délits envers l’enfant. - Infanticide. - Avortement. - Enlèvement, recéle ou suppression d’enfant. -Supposition de part. (p.172 à 179).
III. Parricide. (p.179 à 185).
IV. Castration. (p.185 à 188).
V. Suicide. (p.188 à 196).
III.
Attentats aux moeurs.
1. Viol. - Attentats à la pudeur. - Rapt. (p.196 à 202).
II. Bigamie. (p. 202).
III. Inceste. (p.202 à 209).
IV. Pédérastie. - Tribades. (p.209 à 212).
V. Adultère. (p.212 à 259).
VI. Outrages à la pudeur. (p.249 à 253).
IV
Autres dèlits contre les personnes.
coups et blessures volontaires. - Voies de fait. (p.253 à 262).
V .
Dèlits de la parole et des écrits.
Diffamation. - Calomnie. - Libelles diffamatoires. - Lèse-majesté- Injures. - Fausses nouvelles. - Liberté de publication des écrits. (p.262 à 275).
VI.
Attentats contre la chose publique.
I. Crimes contre la sûreté intérieure de l’État . (p.275 à 285).
Il. Fausse monnaie. (p.285).
Coutraventious de police. (p.285 à 287).

CHAPITRE III.
CARACTÈRE DE LA CULPABILITÉ PUNISSABLE. - CIRCONSTANCES QUI L"EXCLUENT, L"ATTÉNUENT OU L"AGGRAVENT.
I. L’intention coupable est de l’essence de la criminalité. Cas dans lesquels il n’y a ni crime ni délit.
Question du summum jus. Légitime défense. (p.288 à 304).
II. Défaut de discernement. - Imprudence. - Ignorance. -Ivresse (p.304 à 309).
III. Casdans lesquels l’action délictueuse consommée ou tentée n’est pas escusable. - Caractères de la tentative. (p.309 à 310).
IV. Complicité. - Circonstances qui la caractérisent. (p. 310 á 319).
V. Circonstances atténuantes. -Misère. - Repentir. -Aveu spontané. (p.319 á 327).
VI. Circonstances légalement et moralement aggravantes. (p.327 á 331).

CHAPITRE IV.
DES PEINES.
Préambule (p.332 à 333).
I . Peine de mort. - Ses divers modes d’exécution. - Supplices cruels. (p.333 á 357).
II. Peine des travaux forcés auxmines, ou in opus publicum. (p.357 á 358).
III. Autres peines corporelles. - Flagellation. (p.358 á 360).
IV. Emprisonnement. - Prisons. (p.360 á 365).
V. Exil. (p.365 á 375).
VI. Confiscation. (p.375).
VII. Peines infamantes seulement. (p.375 á 377).
VIII. Amende. (p.377 á 378).
Conclusion du chapitre. (p.378 á 379).

SECTION DEUXIÈME.
DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE. - DU JUGEMENT ET DE SES SUITES.

CHAPITRE I.
INSTRUCTION CRIMINELLE.
I. Formes des poursuites. - Juges instructeurs. (p.380 à 394).
II. Devoirs du juge instructeur. -- Difficulltés de sa tâche. (p.394 á405).
III. Epreuve de la question. (p.405 á 411).
IV. Examen de l’accusé. - Preuves qui peuvent se déduire de son extérieur, de son attitude et de son langage. (p.411 à 417).
V. Preuve testimoniale. (p. 417 à 427).
VI. Preuve par indices. - preuve par titres. (p.427 à 429).

CHAPITRE II.
DU JUGEMENT ET Dr. SES SUITES.
I. Tribunaux criminels. -- Leur organisation. - Leur compétence. (p.430 á 449).
II. Formes de procéder devant les tribunaux criminels. -Accusation.- Ses abus. - Son rôle dans les débats. (p.449 à 477).
III. Défense des accusés. (p. 477 à 487).
IV. Jugements criminels. - Leurs formes. (p.487 à 493).
V. De l’exécution des jugements criminels.
I. Les condamnations étaient-elles immediatement executables? Questions de l’appel en matière criminelle. (p.493 à 498).
II. Execution des condamnations á mort. - Agents chargés de cette execution. -- Lictores. - Carnifices. (p.498 á 503).
III. Derniers moments des condamnés. (p.503 à 506).

CHAPITRE III.
CONSIDÉRATIONS SUR LES DANGERS DU CRIME POUR LE CRIMINEL LUI-MÊME.
Ier. Inévitabilite de la peine,. (p.507 à 520).
II. Peines des enfers. (p.520 à 525).

CHAPITRE IV.
SYMPATHIE DES POETES POUR CERTAINS CONDAMNÉS. - INNOCENTS CONDAMNÉS
- CONDAMNÉS GRACIABLES. - DEMANDES EN REMISE DE PEINE. - GRACE. - SES EFFETS.
I. Innocents condamnés. (p.526 á 528).
II. Condamnés graciables. (p.528 à 531).
III. Doit de grâce. - Demandes en remise ou en commutation de peine. - Effet légal de la gráce. (p. 531 à 536).
Conclusion de la troisième partie. (p. 536 á 537).


[TOMO III]

TABLE DES MATIÈRES
DU TOME TROISIÈME.
QUATRIME PARTIE.
DE LA JUSTICE DISTRIBUTIVE ET DES JUGES.
I.
Origine mythologique de la justice. (p.1 á 4).
II. Origine historique de la justice distributive. - Institution de la magistrature et des tribunaux. (p.4 á 14).
III. Position élevée des tribunaux. - Siéges de justice. - L’autorité judiciaire doit être grande et forte. (p.14 á 21).
IV. Qualites distinctives du bon juge.

I. Discernement. (p.21 á 22).
II. Incorruptibilité. - Rareté de cette vertu chez les juges romains. (p.22 á 29)
III. Impartialité. - Partialité reprochée aux juges romains. Appréciation de leur justice distributive. (p. 29 á 47).
V .Le juge doit précher d’exemple. (p.47 á 49).
VI. Juges ignorants. (p. 49 á 57).
Point de précipitation dans les jugements. (p.57 á 61).
VIII. Devoirs du juge dans la distribution de la justice répressive. Excès d’indulgence ou de sévérité. (p.61 á 75).
Conclusion de la quatrième partie. (p.75 á 77).

CINQUIÈME PARTIE.
DU BARREAU ROMAIN.
SECTION PREMIERE.
PROFESSIONS DE JURISCONSULTE RT D"AVOCAT. - REMARQUES SUR I."ÉLOQUENCE JUDICIAIRE, SUR LES USAGES ET SUR LES MOEURS DU BARREAU ROMAIN.
Introduction. (p.77).

CHAPITRE PREMIER.
Jurisconsultes ou prudents. - Advocati. - Cognitores. -Procuratores. (p.78 á 94).

CHAPITRE II.
AVOCATS PLAIDANTS.
I. Origine de l’institution des avocats romains. (p.94 à 98).
II. Question de préséance entre la robe el l’épéc. (p.98 á 102).
III. Inconvénients de la carrière du barreau. (p.102 à 109).
VI. Beau coté de la profession d’avocat pour ceux qui l’exerçaient avec un talent supérieur. - Grands avocats. -Défense des accusés. - Des différents caractères de l"éloquence judiciaire. (p.109 á 124).
V. Avocats médiocres, mais Suffisants. - Minores causidici.- Avocats sans vocation. - Avocats sans causes. -Avocats aboyeurs. (p.124 á 133).
VI. Moyens employés pour obvier à l’extrême prolixité des plaidoiries. - Clepsydre. -Suite du paragraphe précédent. (p.133 à 150).
VII. Causes de la décadence de l"eloquence judiciaire. (p.150 á 165).
VIII. Stipes advocationum - Ce qu’il fut dans l’origine. - Ce qu’il devint par la suite. - moyens de gagner gros. - Pactisations. (p.165 á 180).
IX. Effets de l’usagedes honoraires de plaidoirie. - Démoralisation du barreau. (p.180 á 183).
X. Autres causes des désordres qui s’introduisirent dans le Forum. - Vains efforts pour y rétablir la discipline. (p.183 á 186).
XI. Mauvaise tenue de certains avocats. (p.186 á 189).
XII. Avocats trahissant les intérêts de leurs clients. (p.189 á 196).
XIII. Avocats plaidant le faux. (p.196 á 199).
XIV. Antipathie des poetes pour la profession d’avocat. -Conclusion de la première section. - Anecdotes judiciaires. (p.199 á 204).

SECTION DEUXIÈME.
CONSIDÉRATIONS ET PRÉCEPTES SUR L’EXERCICE DE LA PROFESSION D’AVOCAT.
I. Aptitude ou inaptitude pour la profession d’avocat. (p.204 á 205).
II. Conseils aux jeunes avocats. - Conférences. - Stage. -Exercices préparatoires. (p.205 á 215).
III. L’avocat doit savoir se borner: ni trop ni trop peu. -Selon le procès, le plaid. - Moyen de dire tout ce qu’il faut et rien que ce qu’il faut. (p.215 á 226).
IV. Caractères de l’éloquence vraie. (p.226 á 230).
V. Qualites morales qui constituent le bon avocat. - Espr